Mentions légales

Le site www.lepetitcloute.com appartient à :

 

Le Petit Clouté

SARL unipersonnelle au capital social de 8000€

Siège social : 26 Quai Arloing, 69009 LYON, FRANCE

Téléphone : 09 72 82 12 65

Contact Mail : contact@lepetitcloute.com

N°TVA : FR41819366899

N°RCS : 819 366 899 R.C.S. Lyon

SIRET : 81936689900014

 

 

Publication et conception du site : Le Petit Clouté SARL unipersonnelle

Responsable de la publication : Sandrine VAUDOUR

 

Hébergement :

Jimdo GmbH

Stesemannstr. 375

22761 HAMBURG, GERMANY

Tel : +49 40 - 8 22 44 997

Bureau d'immatriculation : Amtsgericht Hamburg HRB 101417

N° immatriculation : DE814864138

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

 

LE PETIT CLOUTÉ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle, ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles de son site www.lepetitcloute.com, notamment sur les textes, images, logos, dessins et vidéos.

 

Ces éléments ainsi protégés sont la propriété de LE PETIT CLOUTÉ ou de tiers ayant autorisé LE PETIT CLOUTÉ à les exploiter.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de LE PETIT CLOUTÉ.

 

Toute exploitation non autorisée du site www.lepetitcloute.com ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

 

Vous utilisez le site www.lepetitcloute.com sous votre seule et entière responsabilité. LE PETIT CLOUTÉ ne pourra être tenu pour responsable des dommages matériels liés à l'utilisation du site.

 

LIENS HYPERTEXTES

 

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.lepetitcloute.com ne nécessite pas d'autorisation préalable et écrite de LE PETIT CLOUTÉ.

 

LE PETIT CLOUTÉ ne pourra donc être tenu responsable du contenu ni des produits ou services proposés sur des sites auxquels le site www.lepetitcloute.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

 

DROIT APPLICABLE

 

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.lepetitcloute.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon.

 

LE PETIT CLOUTÉ se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.